RCI Banque
Société Anonyme
Capital de 100.000.000 EUR.
14 Avenue du Pave Neuf - 93168 Noisy le Grand CEDEX
Tél.: 33 (0) 1 49 32 80 00
N° registre du commerce : 306 523 358 R.C.S. BOBIGNY
Responsable de la rédaction: Pascale Barre-Denis
L'hébergeur du site est la société EASYNET S.A
Siège social: 69 rue Beaubourg, 75003 Paris
Tél.: 33 (0) 1 44 54 70 00

- RCI Banque a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuées sans l'accord préalable et écrit de RCI Banque.
- La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont RCI Banque est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de RCI Banque.
- La dénomination RCI Banque, le logo RCI Banque, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et NISSAN ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par l'Alliance RENAULT/NISSAN dont RCI Banque est l'une des filiales. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de RENAULT et/ou RCI Banque est susceptible d'en constituer la contrefaçon (punie de 2 ans d'emprisonnement et de 1 000 000 Francs d'amende).
- Les modèles de véhicules, dessins, photographies, images, textes, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de RCI Banque ou de tiers ayant autorisé limitativement RCI Banque à les utiliser.
- A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
- La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de RCI Banque, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
- Les modèles dessinés, photographiés peuvent présenter des finitions, des appellations, des équipements en option ou des accessoires en option différents en fonction du pays où ils sont proposés à la vente. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement RENAULT et/ou RCI Banque.

- Tous droits de l'auteur des oeuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

- La mise en place d'un lien hypertexte vers le site renaultcredit.com nécessite une autorisation préalable écrite de RCI Banque. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site: M. Bernaudin Bruno.
- RCI Banque ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site renaultcredit.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services ect... disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

- L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas RCI Banque ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

- Le Droit Français est applicable. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.